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Conception et réalisation :

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1. Contenu de l´ offre en ligne

Le responsable du site web se dégage de toute responsabilité de l´ actualité de la validité, de l´ intégralité ou même de la qualité des informations fournies par ce site. La poursuite en justice du gérant du site est exclue quelques soient les dommages matériels ou autres qui pourraient être causés par l´ utilisation ou la non utilisation des informations ici présentes ainsi donc le gérant du site web ne peut en aucun cas être tenu pour responsable. Toutes les offres n´ n’engagent à rien. Le gérant du site se réserve clairement le droit de changer une offre ou même toutes de les compléter de les supprimer ou de cesser leur publication pour une certaine durée ou définitivement et ce sans avoir à l´ annoncer au préalable.

2. Liens

Dans le cas d´ un lien conduisant à une page internet étrangère au site et donc hors de la responsabilité du webmaster une poursuite en justice ne serait possible que si le webmaster avait connaissance de son contenu et serait en mesure d´ empêcher son accès. Ainsi le webmaster garantie que lors de la mise en place du site aucun lien ne renvoi à des contenus illégaux. Le webmaster n´ n’a aucune influence sur le contenu actuel et future du site web. Ainsi il se dégage entièrement de toutes responsabilités sur les contenus et liens changer depuis la mise en place du site. Cette constatation vaut pour les liens, contenus étrangers dans toutes les listes d´ entreprise, forum de discussion, liste de mails édités par le webmaster. Les opinions exprimées dans les pages ouvertes grâce au lien peuvent mais ne doivent pas forcément exprimer notre opinion et ne le font pas forcément de sorte que celles ci ne soient pas incriminables. L´ utilisateur seul assume la responsabilité pour tous contenu faux incomplet ou illégal et en particulier pour tous dommages dus à l´ utilisation ou la non utilisation de tel ou tel information proposée et non pas celui à l´ origine de leur publication.

3. Droits d´ auteur

Le webmaster est prié de s´ assurer avoir tous les droits d´ auteur requis pour toutes publications utilisées que ce soit les images fichiers son fichiers vidéo ou autres textes. Toutes les marques protégées citées lors du contenu de ce site son la propriété exclusive d´ après les droits d´ auteur de leurs propriétaires. Par la simple nomination de tel ou tel marque il ne faut pas penser que celle-ci n´ est pas protéger par les droits d´ autrui. Seul le webmaster garde le droit à la copie et publication des objets du site élaboré par sa personne. La publication, utilisation ou copie des documents présents sur le site n´ est possible qu´ avec l´ accord du webmaster.

4. Protection des données

S’il est demandé à l’utilisateur, sur le site internet d’accirrus, d’entrer des données d’ordre privé, personnel ou commercial (par exemple nom, adresse postale ou de courriel), ce dernier les donnera seulement de façon facultative et de son plein gré. L’utilisation et le paiement des prestations offertes par accirrus peuvent également se faire – dans la mesure du possible – sans ces données, de façon anonyme ou sous un pseudonyme.

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité est valable sur le site accirrus lui-même ainsi que sur les offres internet permettant d’y accéder. Si un texte, une partie de ce texte ou une formulation ne correspondait pas du tout, pas complètement ou plus aux lois en vigueur, le contenu des autres textes ou documents resterait tout de même valable.